Informations légales
Le site « Forma-Press » est édité et réalisé par MK Design, et hébergé par OVH. Consultez ici les informations sur l’éditeur, l’hébergement et les conditions d’utilisation du site.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (L.C.E.N.)
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site « Forma-Press » les présentes mentions légales.
Le site « Forma-Press » est accessible à l’adresse suivante : https://formapress.fr/. L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé ici l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
A
Le site « Forma-Press » est édité par :
B
Le site « Forma-Press » est réalisé par :
C
Le site « Forma-Press » est hébergé par :
D
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site « Forma-Press ».
